Séances du conseil

Taille du texte: +

Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal

Lundi 29 juin 2020 à 20h30 à l'Espace Astier (salle polyvalente - quartier Astier)

la Salle du conseil municipal ne permet pas d'assurer la tenue de la réunion dans des conditions conforme aux règles sanitaires en vigueur : ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 9

l'ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 10 : permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 10 personnes incluant les 2 correspondants Presse.

ORDRE DU JOUR

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26/05/2020

Finance
  •  Budget « Commune 2020 » : Taux d'imposition des taxes directes locales 2020  
Administration Générale        
  • Conseil Départemental de l'Ardèche : Participation Aide Financière Déneigement Voirie Hiver 2019-2020       
  • Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche (SDE07) : Renouvellement Signature de la convention pour la valorisation des certificats d'économies d'énergie issus d'opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
  • Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche (SDE07) : Désignation Représentant au Collège électoral d'arrondissement « commune isolée » chargé d'élire les délégués au comité syndical du SDE07
  • Communauté de Communes Ardèche Sources et Volcans : Autorisation signature convention contrôle point d'eau incendie - défense extérieur contre l'incendie « DECI » 
  • Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement de l'Ardèche (SDEA) : Demande d'adhésions au SDEA
  • Villes Internet : Obtention du Label National Territoires, Villes et Villages Internet
  • Communauté de Communes Ardèche des Sources et Volcans : désignation des délégués commission PLUi
Ecole
  • Conseil Départemental de l'Ardèche : demande subvention « Pass Territoires 2021 » Rénovation école
  • Conseil Régional AURA : demande subvention « Plan Ruralité » Rénovation école
  • Syndicat Départemental d'Energies Ardèche (SDE07) : demande subvention Rénovation école 
  • Préfecture de l'Ardèche : demande subvention « DETR/DSIL » Rénovation école


Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

pdf
Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 18-02-2020
Taille du fichier : 106 kb
Télécharger le fichier

Année 2019 

pdf
Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 19-12-2019
Taille du fichier : 3.9 mb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : 20-11-2019
Taille du fichier : 883 kb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-29-08-2019
Taille du fichier : 1.1 mb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-28-06-2019
Taille du fichier : 243 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
Taille du fichier : 1.3 mb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
Taille du fichier : 381 kb
Télécharger le fichier

Année 2018

Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
Taille du fichier : 391 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
Taille du fichier : 1.8 mb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
Taille du fichier : 269 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
Taille du fichier : 507 kb
Télécharger le fichier

Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
Taille du fichier : 323 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 156 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
Taille du fichier : 199 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
Taille du fichier : 252 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
Taille du fichier : 251 kb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
Taille du fichier : 334 kb
Télécharger le fichier

Année 2016

pdf
Nom du fichier : CM-15-DECEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 230 kb
Télécharger le fichier
pdf
Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
Taille du fichier : 263 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
Taille du fichier : 208 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
Taille du fichier : 260 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
Taille du fichier : 279 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
Taille du fichier : 457 kb
Télécharger le fichier

Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
Taille du fichier : 505 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-29-JUIN-2015
Taille du fichier : 494 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
Taille du fichier : 273 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
Taille du fichier : 258 kb
Télécharger le fichier

Année 2014

Nom du fichier : CM-5-DECEMBRE-2014
Taille du fichier : 244 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
Taille du fichier : 249 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
Taille du fichier : 244 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
Taille du fichier : 206 kb
Télécharger le fichier
Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
Taille du fichier : 236 kb
Télécharger le fichier

By accepting you will be accessing a service provided by a third-party external to https://www.burzet.fr/