Séances du conseil

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Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal

mercredi 16 septembre 2020 à 18h30 à l'Espace Astier

la Salle du conseil municipal ne permet pas d'assurer la tenue de la réunion dans des conditions conforme aux règles sanitaires en vigueur : ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 9

l'ordonnance n°2020-562 du 13/05/2020 - article 10 : permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule en fixantun nombre maximal de personnes autorisées à y assister afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 10 personnes incluant les 2 correspondants Presse.

ORDRE DU JOUR

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/07/2020

Finance 
Budget « Commune 2020 » : Subvention Association « les burzetins de l'ardèchoise »
Budget « Commune » : Versement subvention communale au CCAS
Budget « Commune » : Aide financière formation BAFA
Ressources Humaines
Prime « COVID-19 » pour les Agents Communaux
Majoration de l'indemnisation des heures complémentaires
Administration Générale
Mise à jour de la dénomination et numérotation des voies de la commune
Proposition des Membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Préfecture de l'Ardèche : demande subvention « DETR/DSIL » acquisition matériel voirie
Conseil Régional AURA : demande subvention « Bonus Relance » acquisition matériel voirie
CCAS
Commission CCAS : désignation des membres
Ecole
Conseil Régional AURA : demande subvention « Bonus Relance» Rénovation école

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 26-05-2020
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Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 18-02-2020
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Année 2019 

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Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 19-12-2019
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Nom du fichier : 20-11-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-29-08-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-28-06-2019
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Nom du fichier : Proces Verbal Conseil Municipal 29-04-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Année 2018

Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 28-12-2018
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16 11 2018
Taille du fichier : 1.8 mb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 16-03-2018
Taille du fichier : 269 kb
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
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Année 2017

Nom du fichier : CM-27-DECEMBRE-2017
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Nom du fichier : CM-30-OCTOBRE-2017
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Nom du fichier : CM-16-OCTOBRE-2017
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Nom du fichier : CM-26-AVRIL-2017
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Nom du fichier : CM-29-MARS-2017
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Nom du fichier : CM-23-FEVRIER-2017.pdf
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Année 2016

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Nom du fichier : CM-08-NOVEMBRE-2016.pdf
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Nom du fichier : CM-22-JUILLET-2016
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Nom du fichier : CM-30-JUIN-2016
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Nom du fichier : CM-15-AVRIL-2016
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Nom du fichier : CM-11-MARS-2016
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Année 2015

Nom du fichier : CM-27-NOVEMBRE-2015
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Nom du fichier : CM-14-AVRIL-2015
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Nom du fichier : CM-5-MARS-2015
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Année 2014

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Nom du fichier : CM-28-AOUT-2014
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-2-2014
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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
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