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Conseils Municipaux

Les Conseils Municipaux

Conseil Municipal : Mardi 21 décembre 2021 à 18h00 en Mairie (salle conseil municipal)

Le port du masque est obligatoire.

Les règles dérogatoires relatives au fonctionnement des organes délibérants des collectivités locales et EPCI sont de nouveau applicables depuis le 10 novembre 2021 (article 10 de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire).

Ainsi, à compter du 10 novembre, il est de nouveau possible d'organiser les réunions « en tout lieu » et d'en restreindre l'accès au public. Le quorum est fixé au tiers des membres en exercice et un conseiller pourra être porteur de 2 pouvoirs. Ces dispositions sont applicables jusqu'au 31 juillet 2022.

Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19/11/2021

Finance

Budget « Commune » : Décision Modificative n° 5

Budget « Vente Chaleur » : Décision Modificative n° 2

Budget « Eau et Assainissement» : Décision Modificative n° 1

Budget « Vente Chaleur » : Dépenses investissement – avances sur Budget Primitif 2022

Acquisition immeuble Ex-EHPAD Chalambelle

Ressources Humaines

Régime dérogatoireaux règles de droits commun du temps de travail

Service Eau et Assainissement

Facturation Travaux Branchement auprès de particuliers

Administration Générale
Communauté de Communes « Ardèche Sources et Volcans » : Convention Territoriale Globale (CTG) Axes Stratégiques, Objectif et Actions - Avis du Conseil Municipal
SDEA : Adhésion

Urbanisme
Communauté de Communes « Ardèche Sources et Volcans » : Abrogation de la carte communale - Avis du Conseil Municipal

Divers

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

Nom du fichier : CR Conseil Municipal du 19 novembre 2021
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Nom du fichier : CR Conseil municipal du 30 septembre 2021
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Nom du fichier : CR Conseil municipal du 16-juillet 2021
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-16-07-2021
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-20-05-2021
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-16-04-2021
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-06-04-2021
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-12-03-2021
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Année 2020 

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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-16-09-2020
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Nom du fichier : Procès Verbal Conseil Municipal 26-05-2020
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-18-02-2020
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Année 2019 

Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-19-12-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-20-11-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-29-08-2019
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Nom du fichier : PROCES-VERBAL-CM-28-06-2019
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Nom du fichier : Proces-Verbal Conseil Municipal 01-03-2019
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Année 2018

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Nom du fichier : PROCES-VERBAL Conseil Municipal 30-04-2018
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Année 2017

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Année 2016

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Année 2015

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Année 2014

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Nom du fichier : CM-20-JUIN-1-2014
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Nom du fichier : CM-28-AVRIL-2014
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