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Conseils Municipaux

Les Conseils Municipaux

Conseil Municipal : Jeudi 30 septembre 2021 à 18h00 en Mairie (salle conseil municipal)

Le décret du 29/10/2020 et du 6 novembre 2020 sont modifiés par le Décret du 02/04/2021 et permet à compter du 19 mai 2021 : les rassemblements sont autorisés dans les lieux ouverts au public passant de 6 à 10 personnes ;

En conséquence, permet au Maire de décider que la réunion du conseil municipal se déroule en mairie salle du conseil municipal et en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister (public) afin de faciliter le respect des « mesures barrières », le nombre maximal est de 6 personnes, dont les 2 correspondants Presse. Le port du masque est obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Finance

Budget « Commune » : Décision Modificative n°1

Budget « Commune » : Décision Modificative n°2

Ressources Humaines

Création d'un Poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétence - Création d'un Poste Non Permanent – Contrat de projet (A/B/C) au titre du dispositif Conseiller Numérique France Services

Service Eau et Assainissement

Demande d'Aide à l'Agence de l'Eau R.M.C pour des travaux de réseaux d'eau potable d'un montant supérieur à 150 000€ H.T : conduite fuyarde d'adduction sur RD 289 en l'ouvrage de réception d'Avenas alimentant le réservoir principal de Burzet,

Divers

Comptes-Rendus des Conseils Municipaux

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Année 2020 

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Année 2019 

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Année 2018

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Année 2017

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Année 2015

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